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Siège social : Rue Eugène Marziano 25 – 1227 Les Acacias – Genève, Suisse
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Toute copie, reproduction, diffusion, vente, publication ou exploitation de tout ou partie des éléments du site www.plotfox.fr, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite. En conséquence, toute autre utilisation que la consultation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la propriété intellectuelle. Selon les termes de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur est illicite ». L’article L335-3 du CPI dispose en outre qu’est « un délit de contrefaçon la violation de l’un des droits de l’auteur de logiciel ». Toute personne ne respectant pas ces dispositions légales s’exposerait aux peines prévues à l’article L335-2 du même code, ainsi qu’à une condamnation au paiement de dommages intérêts dans le cadre d’assignations devant les juridictions civiles.
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